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CHSCT du 5 février

lundi 9 février 2015

A l’ordre du jour, l’installation du nouveau CHSCT, la présentation du plan départemental de prévention et le planning prévisionnel annuel des visites d’établissements. En questions diverses, le suivi des situations évoquées au précédent CHSCT et l’information de nouvelles saisines.

Le CHCST départemental s’est réuni ce jour en présence de la secrétaire générale, du conseiller de prévention et des membres représentants des personnels (FSU, UNSA, CFDT) et de l’inspecteur santé et sécurité au travail (Mr Hourriez). A l’ordre du jour, l’installation du nouveau CHSCT suite aux élections professionnelles et l’élection du secrétaire du CHSCTD (Maryline Lagauche), la présentation du plan départemental de prévention et le planning prévisionnel annuel des visites d’établissements. En questions diverses, le suivi des situations évoquées au précédent CHSCT et l’information de nouvelles saisines.

Plan départemental de prévention

- Conforter le rôle du CHSCR départemental  : il s’agit de rendre plus accessible les informations sur le rôle du CHSCT et sur ses missions. Un mail sera envoyé sur les boites professionnelles, l’accès sur le site de l’administration (IRIA) devrait être plus lisible, des affiches seront proposées dans les établissements.

- Prévenir les RPS : une formation pour les membres du CHSCT sur les risques psycho sociaux doit être mise en place.

- Répondre aux obligations de vigilance  : les membres du CHSCT ont la mission de répondre le plus rapidement possible aux signalements qu’ils soient faits par la saisine du CHSCT ou par inscription sur les registres santé et sécurité au travail. Pour ce faire, ces registres seront analysés deux fois par an et la communication des signalements « urgents » seront effectuée aussitôt.

- Evaluer La qualité de vie au travail  : des visites d’établissements seront effectuées. 3 visites sont déjà programmées pour 2015 : une école primaire, un collège en zone urbaine, un établissement spécialisé. Pour chaque situation, le CHSCT, en accord avec l’inspectrice d’académie, se fixe des objectifs qu’il communique au chef d’établissement. Des entretiens individuels sont ensuite proposés. Le CHSCT est une instance consultative, spécialisée dans l’examen des questions relatives à la santé, la sécurité et les conditions de travail des agents. Depuis 2011, le comité Hygiène et Sécurité a acquis une compétence en matière de conditions de travail :

-  Organisation du travail (charge de travail, rythme, pénibilité des tâches)

-  Environnement physique du travail (température, éclairage, aération, bruit) ;

-  Aménagement des postes de travail et adaptation à l’homme ;

-  Construction, aménagement et entretien des locaux ;

-  Durée, horaires, aménagement du temps de travail (travail de nuit, travail posté) ;

-  Nouvelles technologies et leurs incidences sur les conditions de travail.

La mission du CHSCT est de prévenir les risques que peuvent encourir les personnels qu’ils soient d’ordre physique ou psychique. Pour cela, il effectue des visites d’établissement, il consulte et analyse les registres hygiène et sécurité disponibles dans chaque établissement et école, il peut, en accord avec le président du CHSCT (IA) diligenter une enquête, participer à des actions de formation, de prévention. Chaque collègue peut remplir le registre Santé et Sécurité au Travail (SST), contacter le secrétaire ou un des membres du CHSCT s’il estime que a santé, sa sécurité, ses conditions de travail sont dégradées.

secretaire.chsct51@ac-reims.fr 0603722361

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