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Compte-rendu de la CAPD du mercredi 16 mai 2018

mercredi 16 mai 2018

La CAPD s’est réunie le mercredi 16 mai 2018. Plusieurs points étaient à l’ordre du jour :
- Postes adaptés et allègements de service
- Exéat-inéat
- Mi-temps annualisés
- Mouvement 2018 : résultats de la première phase.
- Questions diverses

Le SNUipp-FSU a lu une déclaration liminaire.

Lire la déclaration du SNUipp-FSU

Le DASEN nous a répondu qu’il fera en sorte que les nouvelles circulaires du Ministère prennent forme dans le département, en liaison avec les circonscriptions.

Postes adaptés et allègements de service

L’administration nous a fourni la liste des collègues concernés, la prise en compte ou non de leur demande ainsi que la quotité d’allégement qui leur a été allouée suite au groupe de travail académique du lundi 9 avril 2018.

Allègements de service

2 maintiens ; 3 nouvelles attributions ; 6 demandes non retenues

Postes adaptés :

7 maintiens ; 2 sorties du dispositif ;12 demandes non retenues.

Exéat-inéat

22 demandes d’éxéats hors-académie. Pas de possibilité d’échanges pour le moment (sauf dans le cas de stagiaires, mais la commission de titularisation doit avoir lieu avant de procéder à des échanges).

Le SNUipp-FSU a demandé au DASEN d’être très attentif aux situations délicates de collègues qui demandent depuis plusieurs années leur rapprochement de conjoint sans succès et dont la situation n’a pas été revue par le Ministère.

Les listes sont régulièrement mises à jour. La plupart des décisions devraient être prises fin juin début juillet.

L’IA aura une attention particulière pour les éxéats non compensés pour Rapprochement de Conjoint, mais il lui faudra continuer à gérer les temps partiels, comme les années précédentes.

Cela supposera le refus de certaines quotités concernant les demandes de temps partiel qui ne sont pas de droit. Le SNUipp-FSU demeure bien sûr opposé à cette restriction du droit au temps partiel

Le DASEN espère pouvoir faire des échanges entre départements du Grand Est.

Mi-temps annualisés

Dans la mesure où un couplage de postes était possible (selon la période travaillée choisie), le ½ temps annualisé a été accordé. Les 4 demandes de ½ temps annualisé ont été acceptées. Une demande supplémentaire a été acceptée sans couplage du fait du caractère particulier du poste qui ne peut être complété. Vous pouvez nous contacter au 03 26 79 12 90 pour connaître la période de ½ temps qui vous a été attribuée.

Mouvement 2018 : première phase

L’IA a rappelé qu’il ne souhaitait pas que les nominations soient diffusées, même officieusement, avant la validation par la CAPD. Le SNUipp-FSU a expliqué le motif de sa démarche qui visait à ce que l’ensemble des collègues soient traité à égalité.

Statistiques

897 participants

414 ont obtenu un poste

160 sont maintenus sur leur poste actuel

34 demandes de non-maintien : le SNUipp-FSU remarque que l’augmentation de ce nombre révèle de plus en plus des situations conflictuelles dans notre métier.

323 participants à la phase d’ajustement (la fiche de renseignements est à compléter puis à renvoyer pour le 15 juin, délai de rigueur).

77 postes bloqués pour les PES

19 directions restent vacantes à l’issue de la 1ère phase (13 élémentaires et 6 maternelles).

Une relance sur postes particuliers restés vacants à l’issue de la 1ère phase va être envoyée.

Calendrier à venir

Suite à des demandes réitérées du SNUipp-FSU, un groupe de travail traitant de la hors-classe et de la classe exceptionnelle se réunira le mercredi 23 mai

jeudi 31 mai : CAPD Hors-Classe

mercredis 23 mai et 30 mai : audience des collègues ayant sollicité un temps partiel sur autorisation.

Si vous le souhaitez, le SNUipp-FSU peut vous accompagner lors de cette audience. Merci de nous contacter au 03 36 79 12 90

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