Décharge du temps d’activités pédagogiques complémentaires (APC)

Nombre de classes de l’école	Décharge sur les 36 heures d’APC
1 à 2 classes	6 heures
3 à 4 classes	18 heures
5 classes et +	36 heures

Décharges d’enseignement pour l’année scolaire 2014 / 2015

école maternelle	école élémentaire ou primaire	Décharge
1 à 3 classes	1 à 3 classes	Décharges de rentrée et de fin d’année scolaire : 4 jours fractionnables : 2 à 3 jours mobilisables de la rentrée aux vacances de la Toussaint et 1 à 2 jours mobilisables en mai et juin
4 à 8 classes	4 à 9 classes	quart de décharge
9 à 12 classes	10 à 13 classes	demi-décharge
13 classes et +	14 classes et +	décharge totale

Ecoles annexes et écoles d’application

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écoles ayant 3 ou 4 classes d’application : demi-décharge ;
écoles ayant au moins 5 classes d’application : décharge complète.

Pour les écoles fonctionnant sur 9 demi-journées

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Un quart de décharge libère un jour par semaine et une demi-journée à raison d’une semaine sur quatre.
Une demi-décharge libère deux jours par semaine et une demi-journée à raison d’une semaine sur deux.
Une décharge totale libère les neuf demi-journées hebdomadaires.

Pour les écoles fonctionnant sur 8 demi-journées :

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Un quart de décharge libère un jour par semaine ;

Une demi-décharge libère deux jours par semaine ;

Une décharge totale libère les huit demi-journées hebdomadaires.

La décharge d’enseignement ne s’impute jamais sur la neuvième demi-journée où se concentrent les activités périscolaires.

Décharge d’enseignement pour les écoles comptant au moins 3 classes d’inclusion scolaire

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Les directrices et directeurs d’écoles de 5 classes ou plus bénéficient d’une décharge totale d’enseignement.

Evolutions prévues

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En 2015-2016

Les écoles élémentaires à 9 classes passeront à un tiers de décharge ;
Les écoles de 1 à 3 classes, sans décharge, bénéficieront de 10 jours fractionnables par an (1 journée par mois).

En 2016-2017

Le tiers de décharge sera étendu à toutes les écoles de 8 classes.

Décharge des directrices et directeurs d'école